Déposée le 19 décembre 2003 par MICHAEL SEGALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ordre de la Fayette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est MICHAEL SEGALL domicilié(e) 168 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHAEL SEGALL domicilié(e) 168 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque Ordre de la Fayette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre de la Fayette est expirée depuis le 19 décembre 2013.
MICHAEL SEGALL a également déposé les autres marques suivantes : Tenues d'Eté
MICHAEL SEGALL - 168 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France
MICHAEL SEGALL - 168 RUE DE GRENELLE,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Médailles. Produits de l'imprimerie. Activités culturelles, organisation de manifestations à but culturel, commémoratif, éducatif.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Ordre de la Fayette"
